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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EXCELSA
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CREATIONS JEAN-ERIC DELACROIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS JEAN-ERIC DELACROIX
SOCIETE NOUVELLE EXCELSA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1441309
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1997

Présentation de la marque CREATIONS JEAN-ERIC DELACROIX

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EXCELSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIONS JEAN-ERIC DELACROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EXCELSA domicilié(e) 6, rue Braille, 49100 ANGERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE; - France.

La marque CREATIONS JEAN-ERIC DELACROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS JEAN-ERIC DELACROIX est expirée depuis le 22 décembre 1997.

SOCIETE NOUVELLE EXCELSA a également déposé les autres marques suivantes : KERIBUS


SOCIETE NOUVELLE EXCELSA, (Société Anonyme) - 6, rue Braille, 49100 ANGERS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Tous articles d'habillement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.